Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE VALORI
SCEA DES DOMAINES MEFFRE JACK ET FILS, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
96607070
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2026

Présentation de la marque DOMAINE DE VALORI

Déposée le 19 janvier 1996 par DES DOMAINES MEFFRE JACK ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE VALORI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est DES DOMAINES MEFFRE JACK ET FILSTODO domicilié(e) LE VILLAGE - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 604 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES MEFFRE JACK ET FILS, M. MEFFRE HUGUES domicilié(e) LE VILLAGE - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE DE VALORI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE VALORI arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

DES DOMAINES MEFFRE JACK ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FONSAINE , DOMAINE SAINTE ANNE


SCEA DES DOMAINES MEFFRE JACK ET FILS, SOCIETE CIVILE - LE VILLAGE - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 351604293


SCEA DES DOMAINES MEFFRE JACK ET FILS, M. MEFFRE HUGUES - LE VILLAGE - 84190 - GIGONDAS - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297541 - Publication au BOPI 2005-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Inscription le 2 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655253 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-02

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2015 n°2596219 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée